BODENREINIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3389464 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3389464
Numéro de demande
EP17702455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2017
Publié
24 oct. 2018
Délivré
19 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47L 11/30 (2006.01)
A47L 11/29 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
Priorité
US 201662279675 P 16.01.2016
Demande PCT
PCT/US2017/013094 12.01.2017
Publication PCT
WO2017/123690 20.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 4 sept. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Diversey, Inc., 2415 Cascade Pointe Boulevard, Charlotte, NC 28208, Etats-Unis d'Amérique → Diversey, Inc., 1300 Altura Road, Suite 125, Fort Mill, SC 29708, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

  6. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

CHUDKOSKY, Frank

Anderson, SC 29621, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.