IMU-KALIBRIERUNG
Brevet européen · EP3389490 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3389490
- Numéro de demande
- EP16876874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)G01C 25/00 (2006.01)G01C 21/16 (2006.01)G01C 17/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201562268175 P 16.12.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/067387 16.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/106794 22.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 11 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 11 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Mario Botti, c/o Amministra SA, Piazza Indipendenza, 3, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 11 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- TechMah Medical LLC, 2099 Thunderhead Road, Suite 302, Knoxville, TN 37922, Etats-Unis d'Amérique → LIMA USA, INC., 2001 NE Green Oaks Blvd., Suite 100, Arlington, TX 76006, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
2 entrées antérieures
- 22 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.05.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Knoxville, TN 37922, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.