TRANSSEPTALES VERABREICHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3389557 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3389557
- Numéro de demande
- EP16874205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/02 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)A61F 2/24 (2006.01)A61F 2/95 (2013.01)A61F 2/966 (2013.01)A61M 25/01 (2006.01)A61M 25/09 (2006.01)A61M 25/092 (2006.01)
- Priorité
- US 201562267722 P 15.12.2015
- Demande PCT
- PCT/CA2016/051482 15.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/100927 22.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 14 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.07.2022
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
Vancouver British Columbia V6E 1V9, CA
Richmond British Columbia V6X 3E9, CA
Langley British Columbia V3A 4K1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.