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Brevet européen · EP3389577 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3389577
Numéro de demande
EP16874130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
23 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 9/008 (2006.01)
A61B 18/20 (2006.01)
A61B 18/22 (2006.01)
Priorité
AU 2015905168 14.12.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/051228 14.12.2016
Publication PCT
WO2017/100839 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  5. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  6. 27 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ellex Medical PTY Ltd, 82 Gilbert Street, Adelaide, SA 5000, Australie → Ellex Medical PTY Ltd, 3-4 Second Avenue, Mawson Lakes, SA 5095, Australie

    Publié dans Swissreg le 27.02.2023

  7. 24 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.02.2023

  8. 23 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

Parties

Titulaire

Ellex Medical PTY Ltd

3-4 Second Avenue, Mawson Lakes, SA 5095, AU

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

PREVIN, Victor

Adelaide South Australia 5000, AU

BENSON, Eric

Adelaide South Australia 5000, AU

OOI, Yong Min

Adelaide South Australia 5000, AU

DIXON, Timothy

Adelaide, South Australia, AU

XIA, Wei

Adelaide South Australia 5000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.