KOMBINATION AUS POLYIONKOMPLEXTEILCHEN UND NICHTPOLYMERER SÄURE MIT ZWEI ODER MEHR SÄUREDISSOZIATIONSKONSTANTEN

Brevet européen · EP3389595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3389595
Numéro de demande
EP16785570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61K 8/02 (2006.01)
A61K 8/362 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015243895 15.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/078963 23.09.2016
Publication PCT
WO2017/104221 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

L'OREAL

14 rue Royale, 75008 Paris, FR

Inventeur

KASAI, Takehiro

Kawasaki-shi Kanagawa 213-0012, JP

SHIROYA, Toshifumi

Kawasaki-shi Kanagawa 213-0012, JP

ASANUMA, Hidehiko

Kawasaki-shi Kanagawa 213-0012, JP

SINHA, Ritesh

Kawasaki-shi Kanagawa 213-0012, JP

DUMOUSSEAUX, Christophe

Kawasaki-shi Kanagawa 213-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.