COMPOSITION LIQUIDE POUR SON UTILISATION COMME SOLUTION NASALE

Brevet européen · EP3389629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3389629
Numéro de demande
EP15834751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2015
Publié
24 oct. 2018
Délivré
21 avr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 35/644 (2015.01)
A61P 39/00 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FR2015/053592 17.12.2015
Publication PCT
WO2017/103348 22.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Titulaire

Hcp Healthcare Asia Pte.Ltd

3 Biopolis Drive No.01-13/14 Synapse, Singapore 138623, SG

URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT

Urgo Recherche Innovation et Développement

42, rue de Longvic, 21300 Chenove, FR

Inventeur

DERAIN, Nathalie

21370 Prenois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.