COMPOSITION LYOPHILISEE POUR LA CONSERVATION DE MICROBIOTE DANS SON ECOSYSTEME
Brevet européen · EP3389681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3389681
- Numéro de demande
- EP16812752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 35/741 (2015.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/19 (2006.01)C12N 1/04 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)A61P 31/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1562836 18.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/081603 16.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/103225 22.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147, rue de l'Université, 75007 Paris, France, Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France → Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 55 Boulevard Diderot, CS 22305, 75610 Paris Cedex 12, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147, rue de l'Université, 75007 Paris, France, Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 27 mai 2026
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- MaaT PHARMA, 70 Avenue Tony Garnier, 69007 Lyon, France
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 29 nov. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147, rue de l'Université, 75007 Paris, France, Université de Paris, 85 Boulevard Saint Germain, 75006 Paris 6, France → Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147, rue de l'Université, 75007 Paris, France, Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France
Publié dans Swissreg le 29.11.2022
- 22 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
5 entrées antérieures
- 27 mai 2020
Titulaire
- Titulaire
- Université Paris Diderot - Paris 7, 5, rue Thomas Mann, 75205 Paris Cedex 13, France, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147, rue de l'Université, 75007 Paris, France, Université Paris Descartes, 12, rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, France → Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147, rue de l'Université, 75007 Paris, France, Université de Paris, 85 Boulevard Saint Germain, 75006 Paris 6, France
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
- 29 avr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
- 15 avr. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Université Paris Diderot - Paris 7, 5, rue Thomas Mann, 75205 Paris Cedex 13, France, Institut National De La Recherche Agronomique, 147, rue de l'Université, 75007 Paris, France, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147 rue de l'Université, 75007 Paris, France → Université Paris Diderot - Paris 7, 5, rue Thomas Mann, 75205 Paris Cedex 13, France, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147, rue de l'Université, 75007 Paris, France, Université Paris Descartes, 12, rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, France
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
- 18 mars 2020
Titulaire
- Titulaire
- Université Paris Diderot - Paris 7, 5, rue Thomas Mann, 75205 Paris Cedex 13, France, Institut National De La Recherche Agronomique, 147, rue de l'Université, 75007 Paris, France, Université Paris Descartes, 12, rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, France, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France → Université Paris Diderot - Paris 7, 5, rue Thomas Mann, 75205 Paris Cedex 13, France, Institut National De La Recherche Agronomique, 147, rue de l'Université, 75007 Paris, France, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147 rue de l'Université, 75007 Paris, France
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Titulaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
55 Boulevard Diderot, CS 22305, 75610 Paris Cedex 12, FR
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
147, rue de l'Université, 75007 Paris, FR
85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR
Inventeur
91430 Igny, FR
95800 Cergy-le-Haut, FR
92140 Clamart, FR
75015 Paris, FR
91470 Limours en Hurepoix, FR
78330 Fontenay-le-Fleury, FR
75017 Paris, FR
91200 Athis-Mons, FR
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.