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Brevet européen · EP3389689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3389689
Numéro de demande
EP16819022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
20 oct. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/05 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
A61K 8/64 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2015/200510 16.12.2015
WO PCT/EP2016/159699 10.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/080463 09.12.2016
Publication PCT
WO2017/102588 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

CAMPICHE, Remo

4303 Kaiseraugst

RIO, Alexandre

4303 Kaiseraugst

IMFELD, Dominik

4303 Kaiseraugst

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.