DISPOSITIF D'AMPLIFICATION DE COMMUNICATION COMPRENANT DES ÉLÉMENTS DE MAINTIEN POUR UNE CAPSULE IMPLANTABLE

Brevet européen · EP3389773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3389773
Numéro de demande
EP16809092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
29 janv. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/372 (2006.01)
A61N 1/375 (2006.01)
Priorité
FR 1562572 17.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/080877 14.12.2016
Publication PCT
WO2017/102778 22.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

Sorin CRM SAS

Parc d'Affaires NOVEOS 4 avenue Réaumur, 92140 Clamart, FR

Inventeur

REGNIER, Willy

91160 Longjumeau, FR

DEBROUX, Jean-François

38590 Saint Etienne de Saint Geoirs, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.