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Brevet européen · EP3389896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3389896
- Numéro de demande
- EP16808683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 1/0545 (2022.01)B22F 1/107 (2022.01)B22F 3/10 (2006.01)B22F 7/04 (2006.01)C09D 11/106 (2014.01)C09D 11/52 (2014.01)
- Priorité
- EP 15200995 18.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/080375 09.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/102574 22.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
VAN AERT, Hubertus
2640 Mortsel, BE
BOLLEN, Dirk
2640 Mortsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.