POSTE D'ASSEMBLAGE D'UNE LIGNE DE FABRICATION INDUSTRIELLE

Brevet européen · EP3389921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3389921
Numéro de demande
EP16819335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
18 sept. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23P 19/04 (2006.01)
B25J 15/00 (2006.01)
B23P 21/00 (2006.01)
B25J 13/08 (2006.01)
B25J 15/06 (2006.01)
Priorité
FR 1562633 17.12.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/053042 22.11.2016
Publication PCT
WO2017/103364 22.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

PSA AUTOMOBILES S.A.

2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

DURVILLE, Laurent

78350 Jouy en Josas, FR

GRANGER, Simon

91680 Bruyeres Le Chatel, FR

GILLES, Frederic

94350 Villiers sur Marne, FR

AUFSATZ, Camille

78150 Le Chesnay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.