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Brevet européen · EP3389956 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3389956
Numéro de demande
EP16819464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
12 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25J 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 202015008715 U 18.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/080620 12.12.2016
Publication PCT
WO2017/102638 22.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  6. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Inventeur

RIEDEL, Martin

86165 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.