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Brevet européen · EP3390015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3390015
Numéro de demande
EP16805431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B29C 70/16 (2006.01)
B29C 53/58 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2015/201406 18.12.2015
WO PCT/EP2016/180547 21.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/079601 02.12.2016
Publication PCT
WO2017/102381 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Envalior B.V.

Urmonderbaan 22, 6167 RD Geleen, NL

Inventeur

KEESTRA, Beert Jacobus

6167 RD GELEEN, NL

VORAGE, Tim Leonardus Maria

6167 RD GELEEN, NL

LIGTHART, Godefridus Bernardus Wilhelmus Leonardus

6167 RD GELEEN, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.