BLECHMATERIAL UND STANZBAND DAMIT

Brevet européen · EP3390035 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3390035
Numéro de demande
EP16820195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B26D 7/00 (2006.01)
B26F 1/38 (2006.01)
B32B 37/04 (2006.01)
Priorité
EP 15199830 14.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/080863 14.12.2016
Publication PCT
WO2017/102768 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 4 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.08.2019

  6. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

NIEDERBERGER, Markus

4310 Rheinfelden

WHITEHEAD, Brent

Lancashire OL13 8GX, GB

HEIMEN, Anton

4443 Wittinsburg

LEHMANN, Andreas

4056 Basel

TROESCH, Roland

79576 Weil am Rhein, DE

WRIGHT, Marshall

52496 Ljung, SE

TYLER, Michael

Harrogate Yorkshire HG1 3DN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.