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Brevet européen · EP3390192 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3390192
- Numéro de demande
- EP17714665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2017
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B61D 25/00 (2006.01)B60J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 502602016 30.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056785 22.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/167613 05.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 4 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2024
- 12 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 12 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.10.2021
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
STEPHAN, Stefan
1110 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.