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Brevet européen · EP3390234 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3390234
- Numéro de demande
- EP16809395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65B 59/02 (2006.01)B65B 9/04 (2006.01)B29C 51/36 (2006.01)B65B 47/10 (2006.01)B29C 51/20 (2006.01)B29B 13/02 (2006.01)B65B 47/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015225490 16.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/080626 12.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/102643 22.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
MEYER, Klaus
35236 Breidenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.