NACELLE ÉLÉVATRICE

Brevet européen · EP3390266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3390266
Numéro de demande
EP16815829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
1 janv. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/24 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
B66F 11/04 (2006.01)
Priorité
FR 1562761 18.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/081415 16.12.2016
Publication PCT
WO2017/103099 22.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 7 oct. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Haulotte Group, La Péronnière, 42152 L'Horme, France → Haulotte Group, Rue Emile Zola, 42420 Lorette, France

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

  3. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

HAULOTTE GROUP

Haulotte Group

Rue Emile Zola, 42420 Lorette, FR

Inventeur

BONNEFOY, Nicolas

42400 Saint Chamond, FR

DITTUS, Sebastian

69440 Mornant, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.