VERKAPSELUNG
Brevet européen · EP3390483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3390483
- Numéro de demande
- EP16860652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 18 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01J 13/16 (2006.01)A61K 8/11 (2006.01)A01N 25/28 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61K 8/87 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)B01J 13/14 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)A61L 15/46 (2006.01)C10M 171/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201562246805 P 27.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/058773 26.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/074997 04.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
SCHWANTES, Todd, Arlin
Lena, WI 54139, US
ZHANG, Hanwei
Appleton, WI 54913, US
WILLIAMSON, Diane, Jean
Kaukauna, WI 54130, US
HOBART, Katie, Ann
Neenah, WI 54956, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.