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Brevet européen · EP3390489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3390489
- Numéro de demande
- EP16826708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 65/26 (2006.01)C04B 24/22 (2006.01)C04B 24/24 (2006.01)C04B 24/30 (2006.01)C04B 24/32 (2006.01)C08G 8/28 (2006.01)C08G 65/331 (2006.01)C08G 65/335 (2006.01)C04B 103/30 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 103/40 (2006.01)C08G 8/18 (2006.01)C08G 8/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 15200816 17.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/081590 16.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/103215 22.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
KUENZNER, Stefanie
84574 Taufkirchen, DE
KUEHN, Annemarie
83374 Traunwalchen, DE
KRAUS, Alexander
83132 Pittenhart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.