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Brevet européen · EP3390555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3390555
Numéro de demande
EP16798444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
25 août 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 7/00 (2018.01)
Priorité
US 201514974353 18.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/077533 14.11.2016
Publication PCT
WO2017/102194 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  2. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  3. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Inventeur

COMET, Carlos Sáez

08002 Barcelona, ES

LONGO, Fabio Billa

08950 Barcelona, ES

CORNU, Frederic

28410 Boutigny Prouais, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.