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Brevet européen · EP3390683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3390683
Numéro de demande
EP17708225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
24 oct. 2018
Délivré
26 janv. 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/18 (2006.01)
F16J 9/26 (2006.01)
C23C 14/04 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
C23C 14/58 (2006.01)
Priorité
DE 102016107296 20.04.2016
DE 102016108088 02.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/054747 01.03.2017
Publication PCT
WO2017/182185 26.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Inventeur

ESSER, Peter-Klaus

51515 Kürten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.