PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN COMPOSANT HORLOGER
Brevet européen · EP3390696 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3390696
- Numéro de demande
- EP16819298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C25D 7/00 (2006.01)C25D 3/56 (2006.01)C25D 5/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 15201068 18.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/080679 12.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/102661 22.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 8 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 8 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.