MÖBEL MIT VERBESSERTEM GRIFF

Brevet européen · EP3390752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3390752
Numéro de demande
EP17835474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2017
Publié
24 oct. 2018
Délivré
19 juin 2019
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 3/14 (2006.01)
Priorité
IT 201600132690 30.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/084183 21.12.2017
Publication PCT
WO2018/122114 05.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

CIONI, Paolo

56038 Ponsacco (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.