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Brevet européen · EP3390837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3390837
Numéro de demande
EP16876564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
4 oct. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 25/08 (2006.01)
F04D 29/38 (2006.01)
F04D 29/64 (2006.01)
F04D 29/34 (2006.01)
Priorité
US 201562267033 P 14.12.2015
US 201662281860 P 22.01.2016
US 201662281866 P 22.01.2016
US 201662350799 P 16.06.2016
Demande PCT
PCT/US2016/066617 14.12.2016
Publication PCT
WO2017/106316 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Inventeur

SELIG, Michael

Memphis, TS 38016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.