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Brevet européen · EP3390859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3390859
- Numéro de demande
- EP16766561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 1/12 (2006.01)F16G 5/10 (2006.01)F16G 3/09 (2006.01)F16G 3/02 (2006.01)B65G 15/30 (2006.01)F16G 11/02 (2006.01)F16G 11/04 (2006.01)F16G 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015225256 15.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072091 19.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/102116 22.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
HÜLS, Achim
30890 Barsinghausen, DE
RIEPL, Stanislaus
30823 Garbsen, DE
MÖSCHEN-SIEKMANN, Michael
37176 Nörten-Hardenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.