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Brevet européen · EP3390860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3390860
Numéro de demande
EP16770259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
24 févr. 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 1/12 (2006.01)
B65G 15/30 (2006.01)
F16G 5/10 (2006.01)
F16G 11/02 (2006.01)
G01M 13/02 (2019.01)
Priorité
DE 102015225425 16.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/072404 21.09.2016
Publication PCT
WO2017/102121 22.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  3. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Titulaire

ContiTech Transportbandsysteme GmbH

Vahrenwalder Str. 9, 30165 Hannover, DE

Inventeur

HÜLS, Achim

30890 Barsinghausen, DE

MÖSCHEN-SIEKMANN, Michael

37176 Nörten-Hardenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.