ABZUGSHAUBE FÜR DEN HAUSHALTSGEBRAUCH

Brevet européen · EP3390918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3390918
Numéro de demande
EP16822740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
18 mars 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
B08B 15/02 (2006.01)
Priorité
IT UB20159323 18.12.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/057022 22.11.2016
Publication PCT
WO2017/103708 22.06.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Inventeur

CIMINO, Marco

60044 Fabriano (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.