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Brevet européen · EP3390953 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3390953
- Numéro de demande
- EP16779134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 oct. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F41A 21/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015122091 17.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/074431 12.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/102132 22.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Titulaire
8160 Weiz, AT
Inventeur
8181 St. Ruprecht/Raab, AT
8181 St. Ruprecht/Raab, AT
6971 Hard, AT
8181 St. Ruprecht/Raab, AT
8200 Albersdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.