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Brevet européen · EP3390977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3390977
- Numéro de demande
- EP16804701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 30 juin 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/69 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)G01F 1/684 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015122224 18.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077760 15.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/102221 22.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
GABERTHÜEL, Stephan
4104 Oberwil
GRÜN, Alexander
79539 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.