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Brevet européen · EP3391110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3391110
Numéro de demande
EP16882495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
20 nov. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/24 (2006.01)
G02B 6/26 (2006.01)
H01S 3/063 (2006.01)
H01S 3/091 (2006.01)
G02B 6/28 (2006.01)
G02B 6/04 (2006.01)
G02B 6/40 (2006.01)
Priorité
US 201562274060 P 31.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/068673 27.12.2016
Publication PCT
WO2017/117104 06.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Inventeur

KANSKAR, Manoj

Vancouver, Washington 98665, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.