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Brevet européen · EP3391487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3391487
Numéro de demande
EP16876140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
9 mars 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
F16L 5/02 (2006.01)
F16L 5/08 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
Priorité
SE 1551675 18.12.2015
Demande PCT
PCT/SE2016/050372 27.04.2016
Publication PCT
WO2017/105313 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

Roxtec AB

Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Inventeur

BAHTIJARAGIC, Almir

37163 Lyckeby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.