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Brevet européen · EP3391488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3391488
Numéro de demande
EP16829120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
18 mars 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 5/10 (2006.01)
H02G 3/03 (2006.01)
H02G 5/00 (2006.01)
Priorité
IT UB20159292 16.12.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/057664 15.12.2016
Publication PCT
WO2017/103844 22.06.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

BTICINO S.P.A.

Bticino S.p.A.

Viale Borri, 231, 21100 Varese, IT

Inventeur

FABRIZI, Fabrizio

24100 Bergamo (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.