PARALLELSCHALTUNG VON EINSCHALTSTROMBEGRENZERS

Brevet européen · EP3391528 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3391528
Numéro de demande
EP16825357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02P 1/02 (2006.01)
H02P 1/16 (2006.01)
H02P 1/26 (2006.01)
H02P 1/28 (2006.01)
H02P 1/42 (2006.01)
H02P 29/032 (2016.01)
Priorité
GB 201522376 18.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/081475 16.12.2016
Publication PCT
WO2017/103140 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

STEPHENS, Gary

Ivybridge Devon PL21 9GG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.