ZUGANGSSCHLÜSSEL FÜR EIN FELDGERÄT
Brevet européen · EP3391611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3391611
- Numéro de demande
- EP16795098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015121861 15.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077718 15.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/102211 22.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.