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Brevet européen · EP3391622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3391622
- Numéro de demande
- EP16825539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 29/08 (2006.01)H04W 4/02 (2018.01)H04H 20/26 (2008.01)H04H 20/20 (2008.01)H04H 20/22 (2008.01)H04H 60/85 (2008.01)H04L 29/06 (2006.01)H04H 20/24 (2008.01)H04H 60/41 (2008.01)H04H 60/51 (2008.01)H04W 48/16 (2009.01)H04W 4/021 (2018.01)H04W 48/14 (2009.01)
- Priorité
- FR 1562813 18.12.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/053526 16.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/103538 22.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
VINCENT, David
35150 Amanlis, FR
CANNIEUX, Laurent
35150 Corps-Nuds, FR
FAGUE, Dimitri
75010 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.