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Brevet européen · EP3391828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3391828
Numéro de demande
EP18176960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2005
Publié
24 oct. 2018
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
A61B 90/10 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/06 (2006.01)
Priorité
US 631338 P 29.11.2004
US 284641 22.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

Louw, Frank R.

Franklin Lakes, NJ 07417, US

Lubock, Paul

Laguna Niguel, CA California 92677, US

Shabaz, Martin V.

Lake Forest, CA California 92630, US

Quick, Richard L.

Mission Viejo, CA California 92692, US

Daw, Derek

Costa Mesa, CA California 92626, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.