FIXIERUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3391850 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3391850
Numéro de demande
EP18173002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2012
Publié
24 oct. 2018
Délivré
19 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 11162478 14.04.2011
EP 11162481 14.04.2011
EP 11162464 14.04.2011
EP 11162468 14.04.2011
US 201161475324 P 14.04.2011
US 201161475327 P 14.04.2011
US 201161475329 P 14.04.2011
US 201161475331 P 14.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

Dentsply IH AB

Aminogatan 1, 431 21 Mölndal, SE

Inventeur

HANSSON, Stig

436 39 ASKIM, SE

HALLDIN, Anders

431 38 MÖLNDAL, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.