FORMSTABILES RINGELEMENT FÜR EINEN WÄRMETAUSCHMANTEL

Brevet européen · EP3391969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3391969
Numéro de demande
EP17166864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2017
Publié
24 oct. 2018
Délivré
29 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B02C 17/18 (2006.01)
B02C 17/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 24 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

  6. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Titulaire

Willy A. Bachofen AG

Junkermattstrasse 11, 4132 Muttenz

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

MARTIN, Guillaume

68440 Habsheim, FR

GROSS, Lionel

68250 Rouffach, FR

SIMONS, Benedikt

79650 Schopfheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.