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Brevet européen · EP3392123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392123
Numéro de demande
EP16874573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
3 juil. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/08 (2006.01)
B62D 25/20 (2006.01)
B62D 21/15 (2006.01)
B60R 19/34 (2006.01)
Priorité
CN 201510946358 16.12.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/097569 31.08.2016
Publication PCT
WO2017/101513 22.06.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

YUAN, Huanquan

Guangzhou Guangdong 510030, CN

WU, Chunfu

Guangzhou Guangdong 510030, CN

GENG, Furong

Guangzhou Guangdong 510030, CN

YANG, Jinxiu

Guangzhou Guangdong 510030, CN

CHEN, Dong

Guangzhou Guangdong 510030, CN

YE, Baowen

Guangzhou Guangdong 510030, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.