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Brevet européen · EP3392155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392155
Numéro de demande
EP15831057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2015
Publié
24 oct. 2018
Délivré
1 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B64G 1/64 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2015/070926 18.12.2015
Publication PCT
WO2017/103297 22.06.2017
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  6. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

MARTÍN LLORENTE, Joaquín

28022 Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.