FÖRDERANLAGE

Brevet européen · EP3392168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392168
Numéro de demande
EP18168119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2018
Publié
24 oct. 2018
Délivré
11 nov. 2020
Radié
20 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 23/44 (2006.01)
B65G 19/10 (2006.01)
Priorité
US 201762488576 P 21.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

Nolan, Michael

Lexington, Kentucky 40514, US

Watson, Charles W.

Paris, Kentucky 40361, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.