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Brevet européen · EP3392192 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392192
Numéro de demande
EP18165068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2018
Publié
24 oct. 2018
Délivré
20 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B66F 11/04 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
Priorité
IT 201700038086 06.04.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 08.02.2020

  6. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Manitou Italia S.r.l.

41013 Castelfranco Emilia (Modena), IT

Mandataire

Bugnion S.A.

1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

IOTTI, Marco

42124 REGGIO EMILIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.