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Brevet européen · EP3392389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392389
Numéro de demande
EP16874831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 33/48 (2020.01)
D06F 37/18 (2006.01)
D06F 33/00 (2020.01)
D06F 33/40 (2020.01)
D06F 37/28 (2006.01)
D06F 37/24 (2006.01)
Priorité
JP 2015243045 14.12.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/109810 14.12.2016
Publication PCT
WO2017/101774 22.06.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Qingdao Haier Washing Machine Co., Ltd.

No. 1 Haier Road Hi-Tech Zone Qingdao,, Shandong 266101, CN

Aqua Co., Ltd.

Aqua Co., Ltd

2-1-1, Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

KAWAKAMI, Takeshi

Tokyo 100-0005, JP

OTSUKI, Taro

Tokyo 100-0005, JP

HATTA, Satoshi

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.