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Brevet européen · EP3392398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392398
Numéro de demande
EP18156970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
24 oct. 2018
Délivré
4 nov. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 58/22 (2006.01)
D06F 58/20 (2006.01)
Priorité
IT 201700044187 21.04.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

FUMAGALLI, Aldo

20900 Monza (MB), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.