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Brevet européen · EP3392399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392399
Numéro de demande
EP16874912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
5 août 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 58/38 (2020.01)
D06F 103/32 (2020.01)
D06F 103/38 (2020.01)
D06F 105/20 (2020.01)
D06F 58/26 (2006.01)
D06F 105/28 (2020.01)
Priorité
JP 2015244788 16.12.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/110375 16.12.2016
Publication PCT
WO2017/101855 22.06.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Inventeur

KATSUKI, Jungo

Tokyo 100-0005, JP

YOSHIMURA, Shinichi

Tokyo 100-0005, JP

MORI, Taiki

Tokyo 100-0005, JP

HAYASHIDA, Taichi

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.