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Brevet européen · EP3392430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392430
Numéro de demande
EP17199264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2017
Publié
24 oct. 2018
Délivré
24 févr. 2021
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 19/08 (2006.01)
A47K 3/16 (2006.01)
E05D 7/00 (2006.01)
E05D 3/06 (2006.01)
E05D 7/04 (2006.01)
E05D 15/28 (2006.01)
Priorité
RU 2017114040 U 21.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  4. 7 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Alexander Miller, LL.M., Rechtsanwalt (D), Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

  5. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

Levkovich, Igor Vladimirovich

606443 Bor Nizhny Novgorod, RU

Pomazkin, Vyacheslav Vasilevich

606481 Redkino Nizhny Novgorod, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.