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Brevet européen · EP3392445 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3392445
- Numéro de demande
- EP17167485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2017
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/323 (2006.01)E06B 9/174 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 5 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.03.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.