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Brevet européen · EP3392532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392532
Numéro de demande
EP18171642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2012
Publié
24 oct. 2018
Délivré
2 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/06 (2006.01)
F02F 5/00 (2006.01)
F16J 9/12 (2006.01)
Priorité
JP 2011247286 11.11.2011
JP 2011279642 21.12.2011
JP 2012029097 14.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

TPR CO., LTD.

6-2, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

NAKAZAWA, Atsushi

Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

HAMA, Masahide

Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

AYUZAWA, Noriaki

Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

SHIBUYA, Toshiyuki

Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.