BELÜFTUNGSELEMENT UND LAMPE

Brevet européen · EP3392562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392562
Numéro de demande
EP16875440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F21S 43/14 (2018.01)
F21S 45/30 (2018.01)
F21S 41/14 (2018.01)
Priorité
JP 2015244283 15.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/086015 05.12.2016
Publication PCT
WO2017/104457 22.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Nitto Denko Corporation

1-2 Shimohozumi 1-chome, Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP

Inventeur

YANO, Youzou

Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.