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Brevet européen · EP3392622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392622
Numéro de demande
EP17207215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2017
Publié
24 oct. 2018
Délivré
1 juil. 2020
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
JP 2017073745 03.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  4. 28 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.07.2020

  5. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

ATSUDEN CO., LTD

Atsuden Co., Ltd

5-7-10 Tateishi Katsushika-ku, Tokyo 124-0012, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MURAKAMI, Eiichi

Katsushika-ku, Tokyo 124-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.